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Il existe deux modes principaux de fixation des honoraires de votre Avocat: 1) Le coût horaire : Le montant de l'honoraire est calculé au temps passé, en appliquant un indice horaire variable en fonction de la tâche effectuée. Pour ma part, je pratique habituellement le coût horaire de 135 € pour les tâches de coeur de métier (étude et analyse, recherches, rédaction des conclusions), 120 € pour les assistances à expertise, 80 € pour les vacations (temps passé en trajets ou attente aux audiences).
2) L'honoraire forfaitisé : Dans ce cas, l'honoraire est apprécié globalement en fonction de la procédure engagée. Il donne lieu à l'établissement d'une convention définissant le coût global de la procédure, permettant une totale anticipation des "frais de procédure" pour le client.
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A ces deux modes les plus fréquents, s'ajoute un troisième qui n'est possible que dans certains type de procédure, et si l'intérêt du litige s'y prête : la convention d'honoraire en fonction du résultat obtenu. Le "pourcentage" revenant à l'Avocat est généralement fixé à 10 % H.T des sommes encaissées ou économisées à l'issue du procès.
Ce type de rémunération n'est possible qu'en signant une convention avant la fin du procès. Par ailleurs, la règlementation impose qu'une partie de l'honoraire soit forfaitisé.
Dans tous les cas, l'honoraire est librement fixé avec le client.
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Les prix indiqués s'entendent T.T.C (toutes taxes comprises) pour les personnes ne récupérant pas la T.V.A (particuliers), Pour une estimation personnalisée, utiliser le formulaire. Si vous avez souscrit une assurance de protection juridique, vous avez la possibilité de librement choisir votre Avocat. Si vos ressources le justifient, la rémunération de l'Avocat peut être prise en compte par l'Etat au titre de l'Aide Juridictionnelle. Consultez également les extraits de jurisprudence du cabinet, ainsi que les derniers articles publiés. |
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